J.O. 68 du 20 mars 2004
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Texte paru au JORF/LD page 05423
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Arrêté du 5 mars 2004 portant nomination (services départementaux de l'architecture et du patrimoine)
NOR : MCCB0400208A
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 5 mars 2004, Mme Sophie Chabot, architecte et urbaniste de l'Etat de 2e classe, architecte des Bâtiments de France, est nommée en qualité de chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Moselle à compter du 15 mars 2004.